|
MENTIONS
LÉGALES
Accueil
> Mentions légales
|
Propriétaire
du site et éditeur :
Collectif "Grain de Sel"
22300
LANNION
France |
Conception
du site, mise en page :
Studio
Loutre-Mère
22300
LANNION
France |
Hébergeur
du site :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 SARREGUEMINES
France
|
Serveurs
:
Schlund + Partner AG
Brauerstr. 48
76135 KARLSUHE
Allemagne
Tel : 0825 080 020 |
Directeur
de publication : JC.Heringuez
Doits
photos : ©Grain
de Sel
Crédit photo : Si besoin Mentionné près des
images en crédit-photo
Droits illustrations :
Mentionnés au cas par cas
La navigation sur ce site Internet est soumise à la réglementation
en vigueur et à la présente notice légale. Cette
dernière est mise à jour régulièrement. Vous êtes
invités à consulter cette page à l’occasion de
chaque connexion au site en application de la loi du 11
mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété
intellectuelle du 1er juillet 1992 (articles L122-4 et
L122-5, toute reproduction partielle ou totale à usage
collectif est strictement interdite sans autorisation du
propriétaire et de l'éditeur.
Le contenu de ce site relève de la législation française
sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle
(code de la propriété intellectuelle relatif aux bases
de données article L.112-3).
Tous les droits de reproduction sont réservés, y
compris pour les représentations iconographiques. La
reproduction de ce site ou d'une partie de celui-ci sur
un support électronique, quel qu'il soit est
formellement interdite, sauf autorisation expresse de
l'auteur (code de la propriété intellectuelle relatif
aux bases de données article L.122-4).
La reproduction des textes de ce site sur un support
papier est autorisée sous condition que l'usage en soit
strictement privé, que le contenu n'en soit pas modifié
et que la source en soit explicitement citée.
Toutes
les photos de ce site, sauf mention contraire, sont
extraites de la collection privée de l'auteur du site,
ne sont pas encore du domaine public et restent la
propriété de leur auteur : Jean-Claude Heringuez.
Elles sont libres d'utilisation pour tout support non
commercial* à la condition d'y citer l'auteur sous
chaque photo de façon visible.
Pour une utilisation sur un site du web, l'adresse du
site : http://www.grain-de-sel.org devra également
figurer et faire l'objet d'un lien par simple clic.
Pour toute autre utilisation contacter l'auteur
* Quelque soit les média utilisés, il devra être en
accord avec les bonnes mœurs, le respect de l'être
humain et de l'environnement. D’autres photographies
font l’objet d’un accord d’utilisation autorisée
par différentes sources ; leur reproduction
illicite engage la responsabilité directe du
contrevenant auprès de son propriétaire. Les logos,
visuels et marques présents sur ce site sont la propriété
de leur détenteur respectif.
Ce
site Internet pourra être modifié partiellement ou
totalement à tout moment, sans préavis tant en termes
de contenus, de fonctionnalités qu’en fonction de
l’évolution de la technologie.
Il appartient à l’internaute de se doter à ses frais
des moyens techniques nécessaires à la connexion sur
ce site Internet (matériel, logiciels, abonnement auprès
d’un fournisseur d’accès…) et de veiller aux
possibilités d’évolution de ses moyens techniques.
L'éditeur rappelle également à l’internaute les
limites d’Internet, et en particulier, le fait que : les
performances techniques et les temps de réponse pour
consulter le site peuvent être erratiques;
les données circulant sur Internet ne sont pas nécessairement
protégées, notamment contre les détournements éventuels;
l’internaute doit prendre toutes les mesures pour protéger
ses propres données et/ou logiciels de toute
contamination (virus…) pouvant venir de l’usage
d’Internet.
Pour une meilleure navigation sur le site, il est
conseillé d'utiliser une résolution d'écran de
1280x1024.
Ce site fournit des liens extérieurs qui ont, au préalable,
été visité par l'éditeur. Toutefois, il est expressément
rappelé que l'éditeur n’a aucun contrôle ni aucune
responsabilité sur ces sites, ni sur leur contenu, ni
sur leur fiabilité technique. De façon générale, il
appartient à l’internaute de prendre les précautions
nécessaires pour s’assurer que le site sélectionné
n’est pas infesté de virus ou de tout autre parasite
de nature destructive. En aucun cas, l'éditeur ne
pourra être tenue responsable des dommages directs ou
indirects résultant de l’usage de ce site Internet
L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent
site est régie par le droit français.
|